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et (b) des changements pour se conformer et sâadapter aux exigences techniques pour la connexionÂ
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pourrions, Ă notre seule discrĂ©tion, rĂ©duire ou annuler les quantitĂ©s achetĂ©es par personne, par foyerÂ
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ARTICLE 7 â PAIEMENT / COMMANDES et LIVRAISONSÂ
Le processus de commande est le suivant :Â
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Pour valider un produit, le client doit cliquer sur le bouton « Ajouter au panier »Â
Il doit confirmer son panier en cliquant sur le bouton « Valider le panier »Â
Le client doit soit se connecter Ă son compte personnel , soit commander directement enÂ
fournissant son adresse e-mail.Â
Le Client rempli ensuite ses informations de facturation et de livraisonÂ
Le client accepte ensuite les CGV en cliquant sur le bouton « Valider ma commande »Â
Le client choisi son moyen de paiement et clique sur le bouton « Finaliser ma commande »Â
RĂ©ception d'un courriel de confirmation sous la forme dâune facture Ă©lectronique adressĂ© dans lesÂ
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Avant de cliquer sur le bouton de confirmation de la commande, le Client pourra visualiser lors deÂ
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pour corriger dâĂ©ventuelles erreurs ou Ă©ventuellement modifier sa commande.Â
Les marchandises ne seront livrĂ©es qu'une fois le paiement reçu par nos services.Â
Nos dĂ©lais de livraisons sont gĂ©nĂ©ralement de 7 Ă 21 jours ouvrĂ©s. Si le produit n'est pas reçu auÂ
bout de 30 jours par le client, OMEGALUL GANG remboursera immĂ©diatement et sans conditions le ouÂ
les produits concernĂ©s.Â
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ces nouveaux services seront Ă©galement assujettis Ă ces Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente etÂ
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concours), ou si sans demande de notre part, vous envoyez des idĂ©es crĂ©atives, des suggestions, desÂ
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autrement (collectivement, "commentaires"), vous nous accordez le droit, en tout temps, et sansÂ
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ARTICLE 15 â INDEMNISATIONÂ
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ARTICLE 16 â DISSOCIABILITĂÂ
Dans le cas oĂč une disposition des prĂ©sentes Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente et dâUtilisation serait jugĂ©e comme Ă©tant illĂ©gale, nulle ou inapplicable, cette disposition pourra nĂ©anmoins ĂȘtre appliquĂ©e dans la pleine mesure permise par la loi, et la partie non applicable devra ĂȘtre considĂ©rĂ©e comme étant dissociĂ©e de ces Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente et dâUtilisation, cette dissociation ne devra pas affecter la validitĂ© et lâapplicabilitĂ© de toutes les autres dispositions restantes.Â
ARTICLE 17 â RĂSILIATIONÂ
Les obligations et responsabilitĂ©s engagĂ©es par les parties avant la date de rĂ©siliation resteront en vigueur aprĂšs la rĂ©siliation de cet accord et ce Ă toutes les fins.Â
Ces Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente et dâUtilisation sont effectives Ă moins et jusquâĂ ce quâelles soient rĂ©siliĂ©es par ou bien vous ou non. Vous pouvez rĂ©silier ces Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente et dâUtilisation Ă tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez dâutiliser notre site.Â
Si nous jugeons, Ă notre seule discrĂ©tion, que vous Ă©chouez, ou si nous soupçonnons que vous avez étĂ© incapable de vous conformer aux modalitĂ©s de ces Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente et dâUtilisation, nous pourrions aussi rĂ©silier cet accord Ă tout moment sans vous prĂ©venir Ă lâavance et vous resterez responsable de toutes les sommes redevables jusquâĂ la date de rĂ©siliation (celle-ci étant incluse), et/ou nous pourrions vous refuser lâaccĂšs Ă nos Services (ou Ă toute partie de ceuxci).Â
ARTICLE 18 â CAS DE FORCE MAJEURE
Sera considĂ©rĂ© comme un cas de force majeure tout fait ou circonstance irrĂ©sistible, extĂ©rieur aux parties, imprĂ©visible, inĂ©vitable, indĂ©pendant de la volontĂ© des parties et qui ne pourra ĂȘtre empĂȘchĂ© par ces derniĂšres, malgrĂ© tous les efforts raisonnablement possibles. La partie touchĂ©e par de telles circonstances en avisera lâautre dans les dix jours ouvrables suivant la date Ă laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un dĂ©lai de trois mois, sauf impossibilitĂ© due au cas de force majeure, pour examiner lâincidence de lâĂ©vĂ©nement et convenir des conditions dans lesquelles lâexĂ©cution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeur a une durĂ©e supĂ©rieure Ă une durĂ©e d'un mois, les prĂ©sentes CGV pourront ĂȘtre rĂ©siliĂ©es par la partie lĂ©sĂ©e. De façon non exhaustive, sont considĂ©rĂ©s comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux qui sont habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux belges: le blocage des moyens de transports ou de La Poste, tremblement de terre, incendies, tempĂȘtes, inondation, foudre, lâarrĂȘt des rĂ©seaux de tĂ©lĂ©communication ou difficultĂ©s propres aux rĂ©seaux de tĂ©lĂ©communication externes aux clients.
ARTICLE 19 â INTĂGRALITĂ DE LâACCORDÂ
Tout manquement de notre part Ă lâexercice ou Ă lâapplication de tout droit ou de toute disposition des prĂ©sentes Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente et dâUtilisation ne devrait pas constituer une renonciation Ă ce droit ou Ă cette disposition.Â
Ces Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente et dâUtilisation ou toute autre politique ou rĂšgle dâexploitation que nous publions sur ce site ou relativement au Service constituent lâintĂ©gralitĂ© de lâentente et de lâaccord entre vous et nous et rĂ©gissent votre utilisation du Service, et remplacent toutes les communications, propositions et tous les accords, antĂ©rieurs et contemporains, oraux ou Ă©crits, entre vous et nous (incluant, mais ne se limitant pas Ă toute version antĂ©rieure des Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente et dâUtilisation).Â
Toute ambiguĂŻtĂ© quant Ă lâinterprĂ©tation de ces Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente et dâUtilisation ne doit pas ĂȘtre interprĂ©tĂ©e en dĂ©faveur de la partie rĂ©dactrice.Â
ARTICLE 20 â LOI APPLICABLEÂ
Ces Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente et dâUtilisation, ainsi que tout autre accord sĂ©parĂ© par le biais duquel nous vous fournissons des Services seront rĂ©gis et interprĂ©tĂ©s en vertu des lois en vigueur Ă Â OMEGALUL GANG.Â
ARTICLE 21 â MODIFICATIONS APPORTĂES AUX CONDITIONS GĂNĂRALES DE VENTEÂ ET DâUTILISATIONÂ
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Nous nous rĂ©servons le droit, Ă notre seule discrĂ©tion, de mettre Ă jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente et dâUtilisation en publiant les mises Ă jour et lesÂ
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ARTICLE 22 â COORDONNĂESÂ
Les questions concernant les Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente et dâUtilisation devraient nous ĂȘtre envoyĂ©es Ă info@omegalul-gang.com